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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 vallée et côtes de la Bienne, du Tacon et du Flumen (zone spéciale de conservation))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 vallée et côtes de la Bienne, du Tacon et du Flumen (zone spéciale de conservation))


Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 vallée et côtes de la Bienne, du Tacon et du Flumen » (zone spéciale de conservation FR 4301331) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/120 000 ainsi que sur les onze cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département du Jura : Avignon-lès-Saint-Claude, Les Bouchoux, Chancia, Chassal, Coiserette, Jeurre, Lavancia-Epercy, Lavans-lès-Saint-Claude, Lect, Longchaumois, Lézat, Molinges, Les Molunes, Montcusel, Morbier, Morez, La Mouille, Les Moussières, La Pesse, Ponthoux, Pratz, La Rixouse, Saint-Claude, Septmoncel, Tancua, Vaux-lès-Saint-Claude, Villard-Saint-Sauveur, Villard-sur-Bienne.