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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 entre-côtes du milieu (zone spéciale de conservation))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 entre-côtes du milieu (zone spéciale de conservation))


Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 entre-côtes du milieu » (zone spéciale de conservation FR 4301328) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/50 000 ainsi que sur les deux cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département du Jura : Foncine-le-Bas, Foncine-le-Haut.