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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 basse vallée du Doubs (zone spéciale de conservation))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 basse vallée du Doubs (zone spéciale de conservation))


Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 basse vallée du Doubs » (zone spéciale de conservation FR 4301323) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/78 760 ainsi que sur les cinq cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département du Jura : Annoire, Asnans-Beauvoisin, Baverans, Brevans, Champdivers, Chaussin, Choisey, Crissey, Dole, Falletans, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Molay, Neublans-Abergement, Parcey, Peseux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Baraing, Villette-lès-Dole.