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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 côte de Château-le-Bois et gouffre du Creux à Pépé (zone spéciale de conservation))

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 côte de Château-le-Bois et gouffre du Creux à Pépé (zone spéciale de conservation))


La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 côte de Château-le-Bois et gouffre du Creux à Pépé figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture du Doubs, dans la mairie de la commune située dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement de Franche-Comté ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.