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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 gîtes à chiroptères de la Colline inspirée - érablières, pelouses, église et château de Vandeléville (zone spéciale de conservation))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 gîtes à chiroptères de la Colline inspirée - érablières, pelouses, église et château de Vandeléville (zone spéciale de conservation))


Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 gîtes à chiroptères de la Colline inspirée - érablières, pelouses, église et château de Vandeléville » (zone spéciale de conservation FR 4100177) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/100 000 ainsi que sur les quatre cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes :
1° Dans le département de Meurthe-et-Moselle : Battigny, Dommarie-Eulmont, Fraisnes-en-Saintois, Fécocourt, Grimonviller, Haroué, Pulney, Saxon-Sion, Vandeléville, Vaudémont, Vézelise, Xirocourt ;
2° Dans le département des Vosges : Blémerey.