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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 gîtes à chiroptères de la Vôge (zone spéciale de conservation))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 gîtes à chiroptères de la Vôge (zone spéciale de conservation))


Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 gîtes à chiroptères de la Vôge » (zone spéciale de conservation FR 4102002) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/100 000 ainsi que sur les deux cartes au 1/50 000 et sur la carte (secteur 3) au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département des Vosges : Bains-les-Bains, Châtillon-sur-Saône, Darney, Escles, Fontenoy-le-Château, Gignéville, Martinvelle, Monthureux-sur-Saône, Morizécourt, Regnévelle, Tignécourt, Vioménil.