Article 1 AUTONOME (Arrêté du 9 juin 2009 portant habilitation à délivrer des masters dans les établissements habilités à délivrer le diplôme d'ingénieur)

Les établissements dont la liste figure dans les annexes jointes au présent arrêté sont habilités, seuls ou conjointement, à délivrer des masters pour les intitulés et les durées mentionnés à compter de la date indiquée.