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Article AUTONOME (Arrêté du 5 juin 2009 portant modification de l'arrêté du 30 janvier 2009 établissant les modalités de répartition du quota de thon rouge (Thunnus thynnus) de l'océan Atlantique à l'est de la longitude 45° O et la Méditerranée accordé à la France pour l'année 2009)

Article AUTONOME (Arrêté du 5 juin 2009 portant modification de l'arrêté du 30 janvier 2009 établissant les modalités de répartition du quota de thon rouge (Thunnus thynnus) de l'océan Atlantique à l'est de la longitude 45° O et la Méditerranée accordé à la France pour l'année 2009)



A N N E X E I



NUMÉRO
NOM DU NAVIRE
QUOTA 2009 (EN TONNES)
en mer Méditerranée
QUOTA 2009 (EN TONNES)
en océan Atlantique
à l'est de la longitude
45° ouest

160035
OUED SOUSS.
3
0

308341
JUANICO LUCIEN RAFAEL.
158
0

314949
SAINTE BERNADETTE 2.
0,187
0

480821
VENT DU NORD.
166,813
0

669329
GERARD LUC 3.
87
0

781462
JEAN MARIE CHRISTIAN 3.
93
0

819571
JANVIER GIORDANO.
96
0

819572
ANNE ANTOINE 2.
89
0

859074
JEAN MARIE CHRISTIAN 5.
254
0

859076
SAINT SOPHIE FRANÇOIS 2.
92
0

860730
VILLE D'ARZEW 2.
81
0

863686
CHRISDERIC II.
88
0

900236
GERARD LUC IV.
94
0

900265
JEAN MARIE CHRISTIAN 6.
129
0

900270
JEAN MARIE CHRISTIAN 7.
254
0

900271
RAYMOND ELISE III.
91
0

914221
MARCAL 3.
94
0

914222
SALVADOR PIERRE JOSE.
88
0

914223
PROVENCE COTE D'AZUR.
91
0

916344
GERALD JEAN III.
88
0

916346
ST ANTOINE MARIE II.
166
0

916469
GERALD JEAN IV.
82
0

923751
CISBERLANDE 5.
92
0

923752
SAINT SOPHIE FRANÇOIS 3.
91
0

924860
ERIC MARIN.
89
0

924863
ROGER CHRISTIAN IV.
88
0

924880
VILLE D'AGDE IV.
89
0

925310
JANVIER LOUIS RAPHAEL.
183
0

 
Total .
3 017
0


A N N E X E I I
QUOTA 2009 (EN TONNES)
en océan Atlantique
à l'est de la longitude
45° ouest
QUOTA 2009 (EN TONNES)
en mer Méditerranée

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord).
0
0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME).
0
0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée).
4
0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD).
2
0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB).
9
0

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA).
136
0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN).
1
0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée.
47
0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu.
3
0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest).
17
0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Côtinière.
5
0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP).
2
0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des Artisans pêcheurs du Sud (CAP SUD).
127
0

Navires non adhérent à une organisation de producteurs.
5
0

Total
358
0