Le diplôme d'officier chef de quart passerelle de la filière professionnelle pont de la marine marchande est délivré sous réserve de l'obtention de l'intégralité des modules de formation dont le programme figure en annexe III (1) du présent arrêté.
Toutefois, les candidats titulaires du brevet de chef de quart machine mentionnés au c de l'article 1er ci-dessus peuvent être exemptés de certains des modules de la formation figurant en annexe III par instruction de l'inspecteur général de l'enseignement maritime.
Une instruction de l'inspecteur général de l'enseignement maritime fixe les conditions d'évaluation des modules de formation. Chaque module reste acquis pendant une période de cinq ans à compter de sa date d'acquisition.