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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 30 mars 2009 relatif à la délivrance du diplôme d'officier chef de quart passerelle de la filière professionnelle pont)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 30 mars 2009 relatif à la délivrance du diplôme d'officier chef de quart passerelle de la filière professionnelle pont)


L'examen probatoire et la formation complémentaire mentionnés à l'article 1er sont organisés sous la responsabilité du directeur de l'établissement d'accueil.