Article 2 AUTONOME (Arrêté du 19 mai 2009 modifiant l'arrêté du 8 avril 2009 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de diplôme des métiers d'art)

L'article 10 de l'arrêté du 8 avril 2009 susvisé est supprimé.