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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 3 juin 2009 modifiant l'arrêté du 2 mai 2008 portant homologation du circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 3 juin 2009 modifiant l'arrêté du 2 mai 2008 portant homologation du circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe))


Le plan-masse n° 5 figurant dans les plans-masses annexés à l'arrêté du 2 mai 2008 susvisé est remplacé par le plan annexé (1) au présent arrêté.