Article 1 AUTONOME (Arrêté du 3 juin 2009 modifiant l'arrêté du 31 mai 2007 portant homologation du circuit de vitesse des 24 Heures du Mans (Sarthe))
Article 1 AUTONOME (Arrêté du 3 juin 2009 modifiant l'arrêté du 31 mai 2007 portant homologation du circuit de vitesse des 24 Heures du Mans (Sarthe))
Le plan-masse n° 9 figurant dans les plans-masses annexés aux arrêtés du 31 mai 2007 et du 28 mai 2008 susvisés est remplacé par le plan annexé (1) au présent arrêté.