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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 3 juin 2009 modifiant l'arrêté du 31 mai 2007 portant homologation du circuit de vitesse des 24 Heures du Mans (Sarthe))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 3 juin 2009 modifiant l'arrêté du 31 mai 2007 portant homologation du circuit de vitesse des 24 Heures du Mans (Sarthe))


Le plan-masse n° 9 figurant dans les plans-masses annexés aux arrêtés du 31 mai 2007 et du 28 mai 2008 susvisés est remplacé par le plan annexé (1) au présent arrêté.