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Article 6 AUTONOME (Arrêté du 25 mai 2009 fixant les modalités de souscription des engagements dans l'armée de terre ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade de militaire du rang ou de sous-officier)

Article 6 AUTONOME (Arrêté du 25 mai 2009 fixant les modalités de souscription des engagements dans l'armée de terre ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade de militaire du rang ou de sous-officier)


Les contrats sont souscrits au titre de l'armée de terre en vue de servir initialement dans une formation relevant de l'armée de terre, pour une durée de un à cinq ans.