Articles

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 mai 2009 modifiant l'arrêté du 6 février 2006 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société Aigle Azur transports aériens)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 mai 2009 modifiant l'arrêté du 6 février 2006 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société Aigle Azur transports aériens)


L'annexe de l'arrêté du 6 février 2006 susvisé est complétée ainsi qu'il suit :
« Jusqu'au 31 mai 2014 :
Paris ― Beyrouth (Liban). »