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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2008-1218 du 6 novembre 2008 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Durance Promotion pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Durance FM)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2008-1218 du 6 novembre 2008 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Durance Promotion pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Durance FM)


L'autorisation accordée par les décisions n° 2004-185 du 4 mai 2004 et n° 2004-461 du 9 novembre 2004 susvisées pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Durance FM est reconduite pour une durée de cinq ans à compter du 28 mai 2009.