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Article AUTONOME (Arrêté du 4 mai 2009 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2009 (rectificatif))

Article AUTONOME (Arrêté du 4 mai 2009 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2009 (rectificatif))



Rectificatif au Journal officiel du 13 mai 2009, édition électronique, texte n° 28, et édition papier, page 7992, tableau intitulé « CABILLAUD (2/2) Gadus morhua », première colonne, quinzième alinéa, remplacer la locution « Basse-Normandie » par « Haute-Normandie ».



CABILLAUD (2/2)
Gadus morhua
(En tonnes)





ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

VII d

Du 01/01/09
au 31/03/09

Du 01/01/09
au 30/06/09

Du 01/01/09
au 30/09/09

Du 01/01/09
au 31/12/09

VII b, c, e-k, VIII, IX, X,
eaux communautaires
de la zone COPACE 34.1.1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

265

398

530

663

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

127

190

253

317

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)

75

113

150

188

73

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

4

6

8

10

217

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

8

12

16

20

795

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

57

86

115

143

1 375

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

0

2

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0

0

0

40

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu

0

0

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

0

0

97

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

0

0

0

10

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

0

0

0

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0

0

0

0

136

Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Nord - Pas-de-Calais

8

13

17

21

0

Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute-Normandie

2

2

3

4

0

Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Normandie

3

5

6

8

6

Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne

0

0

0

0

3

Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Pays de la Loire

0

0

0

0

3

Total

549

825

1 098

1 374

2 758