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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 18 mai 2009 modifiant l'arrêté du 12 mars 2009 relatif à la radiation de produits et prestations de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 18 mai 2009 modifiant l'arrêté du 12 mars 2009 relatif à la radiation de produits et prestations de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


A l'article 3-1 de l'arrêté du 12 mars 2009 susvisé, après le code 3211855, est ajouté le code suivant :
3285760 : implant de paroi, ¸ ou = 100 cm², COOK France STRATASIS TF PORCIN.