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Article 14 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 avril 2009 relatif aux races et appellations des équidés)

Article 14 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 avril 2009 relatif aux races et appellations des équidés)


L'arrêté du 29 mai 2006relatif aux races et appellations des équidés est abrogé à compter du 1er janvier 2010.