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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 24 avril 2009 relatif aux races et appellations des équidés)

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 24 avril 2009 relatif aux races et appellations des équidés)


La liste des abréviations des différentes races et appellations reconnues en France est tenue à jour par l'établissement public Les Haras nationaux.
La liste des races pour lesquelles un stud-book est tenu en France figure en annexe au présent arrêté.
La liste des stud-books ayant fait l'objet d'une convention entre Les Haras nationaux et le berceau de race, notamment pour la gestion des naissances sur le sol français, est tenue à jour par l'établissement public Les Haras nationaux.
La liste des races reconnues dans l'Union européenne est tenue à jour par la Commission européenne.