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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 24 avril 2009 relatif aux races et appellations des équidés)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 24 avril 2009 relatif aux races et appellations des équidés)


Seuls les animaux inscrits à un stud-book reconnu dans l'Union européenne peuvent porter l'appellation de leur race.