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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 24 avril 2009 établissant les modèles de document d'identification des équidés)

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 24 avril 2009 établissant les modèles de document d'identification des équidés)


Les documents d'identification peuvent aussi comporter, notamment en fonction des règlements de stud-book ou des règlements spécifiques des activités équestres, des données complémentaires.