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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 24 avril 2009 établissant les modèles de document d'identification des équidés)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 24 avril 2009 établissant les modèles de document d'identification des équidés)


Trois modèles différents sont établis selon le type racial de l'animal :
― un pour les chevaux de sang, poney et bardot ;
― un pour les chevaux de trait ;
― un pour les ânes et mulets.