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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 16 mars 2009 portant transformation d'un centre d'information et d'orientation (académie de Caen))

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 16 mars 2009 portant transformation d'un centre d'information et d'orientation (académie de Caen))


La rectrice de l'académie de Caen est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.