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Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 avril 2009 relatif à l'identification et aux contrôles de filiation des équidés par typage ADN)

Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 avril 2009 relatif à l'identification et aux contrôles de filiation des équidés par typage ADN)


L'arrêté du 15 février 1994 relatif à l'identification et aux contrôles de filiation des équidés par les groupes sanguins et le typage ADN est abrogé à compter du 1er janvier 2010.