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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 11 mai 2009 portant homologation du circuit de vitesse de Pau-Ville (Pyrénées-Atlantiques))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 11 mai 2009 portant homologation du circuit de vitesse de Pau-Ville (Pyrénées-Atlantiques))


Est renouvelée, pour une durée de quatre ans, l'homologation du circuit de vitesse de Pau-Ville, tel qu'il est décrit dans le plan-masse annexé au présent arrêté (1), pour toutes les catégories de véhicules automobiles, à l'exception de ceux de formule 1.