Article 2 AUTONOME (Arrêté du 7 mai 2009 modifiant l'arrêté du 2 mars 2009 relatif à l'inscription des implants cochléaires au chapitre 3 du titre II et au chapitre 4 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Dans la sous-section 2 de l'article 2 de l'arrêté du 2 mars 2009 susvisé :
1. Dans la nomenclature du code 3426165 :
Au lieu de :
« La prise en charge est assurée pour la référence DX10/SP-ABI »,
Lire :
« La prise en charge est assurée pour la référence I-SP-ABI. »
2. Dans la nomenclature du code 3462155 :
Au lieu de :
« La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
― DIGI SP (DX10/BTESP) compatible avec les implants Digisonic SP et Digisonic SP ABI ;
― DIGI SPK (DX10/SPK) compatible avec les implants Digisonic SP et Digisonic SP ABI ;
― DIGISONIC BTE (DX10/BTE) compatible avec les anciennes générations d'implants Digisonic Convex et Digisonic DX10. »,
Lire :
« La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
― DIGI SP (E-SP-TX7) compatible avec les implants Digisonic SP et Digisonic SP ABI ;
― DIGI SPK (E-SP-TX8) compatible avec les implants Digisonic SP et Digisonic SP ABI ;
― DIGISONIC BTE (E-BTE-TX7) compatible avec les anciennes générations d'implants Digisonic Convex et Digisonic DX10. »