Article 1 AUTONOME (Arrêté du 7 mai 2009 modifiant l'arrêté du 2 mars 2009 relatif à l'inscription des implants cochléaires au chapitre 3 du titre II et au chapitre 4 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Dans la sous-section 1 de l'article 2 de l'arrêté du 2 mars 2009 susvisé, dans la nomenclature du code 3451192 :
Au lieu de :
« La prise en charge est assurée pour la référence DX10/SP »,
Lire :
« La prise en charge est assurée pour la référence I-SP-SD. »