Article AUTONOME (Décret n° 2009-507 du 4 mai 2009 portant publication du règlement de police pour la navigation de la Moselle (RPNM) (ensemble douze annexes), adopté le 24 mai 1995, tel que modifié par la décision de la commission de la Moselle CM/2008-I-6 du 19 juin 2008 (1))

Articles

11.01 Définitions.
11.02 Devoir général de vigilance.
11.03 Interdiction de déversement.
11.04 Collecte et traitement à bord.
11.05 Carnet de contrôle des huiles usées, dépôt aux stations de réception.
11.06 Obligation de vigilance lors de l'avitaillement.
11.07 (Sans objet).
11.08 Bateaux déshuileurs.
11.09 Peinture et nettoyage externe des bateaux.

ANNEXES

Annexe 1 : Lettre ou groupe de lettres distinctif du pays du port d'attache ou du lieu d'immatriculation des bâtiments.
Annexe 2 : (sans objet).
Annexe 3 : Signalisation des bâtiments.
Annexe 4 : (sans objet).
Annexe 5 : (sans objet).
Annexe 6 : Signaux sonores.
Annexe 7 : Signaux de la voie navigable.
Annexe 8 : Balisage de la voie navigable.
Annexe 9 : (sans objet).
Annexe 10 : Modèle de carnet de contrôle des huiles usées.
Annexe 11 : (sans objet).
Annexe 12 : (sans objet).