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Article AUTONOME (Décret n° 2009-507 du 4 mai 2009 portant publication du règlement de police pour la navigation de la Moselle (RPNM) (ensemble douze annexes), adopté le 24 mai 1995, tel que modifié par la décision de la commission de la Moselle CM/2008-I-6 du 19 juin 2008 (1))

Article AUTONOME (Décret n° 2009-507 du 4 mai 2009 portant publication du règlement de police pour la navigation de la Moselle (RPNM) (ensemble douze annexes), adopté le 24 mai 1995, tel que modifié par la décision de la commission de la Moselle CM/2008-I-6 du 19 juin 2008 (1))



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8.01 Dimensions maxima des bâtiments et des convois.
8.01 bis Vitesse de marche.
8.02 Remorquage d'un convoi poussé ou par un convoi poussé.
8.03 Convois poussés comprenant des bâtiments autres que des barges de poussage.
8.04 Convois poussés comprenant des barges de navire.
8.05 Déplacement de barges de poussage en dehors d'un convoi poussé.
8.06 Accouplements des convois poussés.
8.07 Liaison phonique à bord des convois.
8.08 Circulation de personnes à bord des convois poussés.
8.09 (sans objet).
8.10 Signal « n'approchez pas ».
8.11 Sécurité à bord des bateaux à passagers.
8.12 Utilisation des embarcadères pour les bateaux à passagers.