Article AUTONOME (Décret n° 2009-507 du 4 mai 2009 portant publication du règlement de police pour la navigation de la Moselle (RPNM) (ensemble douze annexes), adopté le 24 mai 1995, tel que modifié par la décision de la commission de la Moselle CM/2008-I-6 du 19 juin 2008 (1))

3.08 Signalisation des bâtiments motorisés isolés faisant route.
3.09 Signalisation des convois remorqués faisant route.
3.10 Signalisation des convois poussés faisant route.
3.11 Signalisation des formations à couple faisant route.
3.12 Signalisation des bâtiments à voile.
3.13 Signalisation des menues embarcations faisant route.
3.14 Signalisation supplémentaire des bâtiments faisant route effectuant certains transports de matières dangereuses.
3.15 Signalisation des bâtiments faisant route autorisés au transport de plus de 12 passagers et dont la longueur maximale de la coque est inférieure à 20,00 m.
3.16 Signalisation des bacs faisant route.
3.17 Signalisation supplémentaire des bâtiments faisant route jouissant d'une priorité de passage.
3.18 Signalisation supplémentaire des bâtiments faisant route incapables de manœuvrer.
3.19 Signalisation des matériels flottants et des établissements flottants.