Article AUTONOME (Décret n° 2009-507 du 4 mai 2009 portant publication du règlement de police pour la navigation de la Moselle (RPNM) (ensemble douze annexes), adopté le 24 mai 1995, tel que modifié par la décision de la commission de la Moselle CM/2008-I-6 du 19 juin 2008 (1))

Section I
Généralités

3.01 Définitions et application.
3.02 Feux et fanaux.
3.03 Pavillons, panneaux et flammes.
3.04 Cylindres, ballons et cônes.
3.05 Feux et signaux interdits ou facultatifs.
3.06 (sans objet).
3.07 Interdiction d'utiliser des lumières, projecteurs, pavillons, panneaux et flammes, etc.

Section II