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1.01 Définitions.
1.02 Conducteur.
1.03 Devoirs de l'équipage et des autres personnes se trouvant à bord.
1.04 Devoir général de vigilance.
1.05 Conduite en cas de circonstances particulières.
1.06 Utilisation de la voie d'eau.
1.07 Exigences relatives au chargement et à la visibilité ; nombre maximal de passagers.
1.08 Construction, gréement et équipages des bâtiments.
1.09 Tenue de la barre.
1.10 Documents de bord et autres papiers.
1.11 Règlement de police pour la navigation de la Moselle.
1.12 Dangers résultant d'objets se trouvant à bord ; pertes d'objets ; obstacles.
1.13 Protection des signaux de la voie navigable.
1.14 Dommages causés aux ouvrages d'art.
1.15 Interdiction de déversement dans la voie d'eau.
1.16 Sauvetage et assistance.
1.17 Déclaration des accidents, bâtiments échoués ou coulés.
1.18 Obligation de dégager le chenal.
1.19 Ordres particuliers.
1.20 Contrôle.
1.21 Transports spéciaux ; véhicules amphibies ; bâtiments militaires.
1.22 Prescriptions de caractère temporaire.
1.23 Autorisation de manifestation.
1.24 Application dans les ports, lieux de chargement et de déchargement.
1.25 Chargement, déchargement et transbordement.
1.26 Droits particuliers des bâtiments des autorités de contrôle.
1.27 Prescriptions, autorisations et approbations.