Article AUTONOME (Décret n° 2009-507 du 4 mai 2009 portant publication du règlement de police pour la navigation de la Moselle (RPNM) (ensemble douze annexes), adopté le 24 mai 1995, tel que modifié par la décision de la commission de la Moselle CM/2008-I-6 du 19 juin 2008 (1))

6.24 Passage des ponts et des barrages : généralités.
6.25 Passage des ponts fixes.
6.26 Passage des écluses à nacelles et des rigoles pour bateaux de sport.
6.27 Barrages.
6.28 Passage aux écluses.
6.28 bis Entrée et sortie des écluses.
6.29 Ordre de passage aux écluses.

Section VI