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Article AUTONOME (Décret n° 2009-507 du 4 mai 2009 portant publication du règlement de police pour la navigation de la Moselle (RPNM) (ensemble douze annexes), adopté le 24 mai 1995, tel que modifié par la décision de la commission de la Moselle CM/2008-I-6 du 19 juin 2008 (1))

Article AUTONOME (Décret n° 2009-507 du 4 mai 2009 portant publication du règlement de police pour la navigation de la Moselle (RPNM) (ensemble douze annexes), adopté le 24 mai 1995, tel que modifié par la décision de la commission de la Moselle CM/2008-I-6 du 19 juin 2008 (1))



6.12 Navigation sur les secteurs où la route à suivre est prescrite.
6.13 Virage.
6.14 Conduite au départ.
6.15 Interdiction de s'engager dans les intervalles entre les éléments d'un convoi remorqué.
6.16 Entrée et sortie des ports et des voies affluentes.
6.17 Navigation à la même hauteur, interdiction de s'approcher d'un bâtiment.
6.18 Interdiction de faire traîner les ancres, câbles ou chaînes.
6.19 Navigation à la dérive.
6.20 Remous.
6.21 Composition des convois.
6.22 Interruption de la navigation et sections désaffectées.
6.22 bis Navigation au droit des engins flottants au travail et des bâtiments échoués ou coulés.


Section IV