Article AUTONOME (Décret n° 2009-507 du 4 mai 2009 portant publication du règlement de police pour la navigation de la Moselle (RPNM) (ensemble douze annexes), adopté le 24 mai 1995, tel que modifié par la décision de la commission de la Moselle CM/2008-I-6 du 19 juin 2008 (1))

6.03 Principes généraux.
6.04 Croisement : règles normales.
6.05 Croisement : dérogations aux règles normales.
6.06 (sans objet).
6.07 Passages étroits.
6.08 Croisement interdit par les signaux de la voie navigable.
6.09 Dépassement : dispositions générales.
6.10 Dépassement : conduite et signaux des bâtiments.
6.11 Dépassement interdit par les signaux de la voie navigable.

Section III