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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 10 avril 2009 fixant les tarifs journaliers de prestations à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris à compter du 1er juin 2009)

Les tarifs applicables à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris sont fixés à compter du 1er juin 2009 ainsi qu'il suit :
a) Court séjour :

HOSPITALISATION à temps complet	CODE tarif	MONTANT (en euros)
Médecine.	11	758,76
Médecine spécialisée.	15	1 112,86
Chirurgie.	12	1 504,88
Spécialités coûteuses.	20	2 478,65

HOSPITALISATION à temps partiel	CODE tarif	MONTANT (en euros)
Hôpital de jour 1re catégorie.	51	1 340,48
Hôpital de jour 2e catégorie.	50	1 251,97
Hôpital de jour 3e catégorie.	54	682,88
Dialyses.	52	961,14
Chimiothérapies.	53	923,17
Hôpital de nuit.	61	208,65

HOSPITALISATION à domicile	CODE tarif	MONTANT (en euros)
Hospitalisation 1re catégorie.	73	326,27
Hospitalisation 2e catégorie.	70	166,95

NUTRITION PARENTÉRALE à domicile	CODE tarif	MONTANT (en euros)
Adultes.	71	496,99
Enfants.	72	368,00

Les tarifs de prestations en matière de transplantations d'organes et d'allogreffes de moelle osseuse sont conformes à l'arrêté du 18 août 1994.
b) Moyen séjour :

	CODE tarif	MONTANT (en euros)
Soins de suite.	30	421,88
Réadaptation.	31	607,77

c) Long séjour :

FORFAIT soins	CODE tarif	MONTANT (en euros)
GIR 1 et 2.	41	112,09
GIR 3 et 4.	42	68,52
GIR 5 et 6.	43	19,39
Personnes de ― 60 ans	40	85,96

d) Service central des ambulances :
Le tarif proposé au titre des transports pédiatriques est fixé à 202,51 € de l'heure pour les transports avec puéricultrice, avec majoration de 50 % pour le transport de nuit entre 20 heures et 8 heures et 25 % pour les dimanches et jours fériés.
Les transports stériles et de lithotripsie sont fixés à 119,53 € de l'heure.
e) Structure mobile d'urgence et de réanimation :
Le tarif d'intervention de la structure mobile d'urgence et de réanimation (SMUR) est fixé à 304,05 € par période de trente minutes pour les déplacements terrestres et à 9,96 € par période d'une minute pour les déplacements aériens.
f) Régime particulier :
Les malades bénéficiant du régime particulier, dont les conditions sont définies par l'article R. 1112-8 du code de la santé publique, sont redevables, envers l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, d'une majoration tarifaire fixée à 118,75 € par jour dans les disciplines ci-après : médecine (code 11), médecine spécialisée (code 15), chirurgie (code 12), spécialités coûteuses (code 20), rééducation et rééducation spécialisée (code 31), soins de suite et convalescence (code 30).