Article 1 AUTONOME (Arrêté du 9 avril 2009 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « concepteur en art et industrie céramique »)

La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « concepteur en art et industrie céramique » sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.