Article 1 AUTONOME (Arrêté du 8 avril 2009 modifiant l'arrêté du 10 juin 2008 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « design de communication espace et volume »)

Les dispositions de l'annexe IV de l'arrêté du 10 juin 2008 susvisé sont remplacées par les dispositions de l'annexe I du présent arrêté.