Article 1 AUTONOME (Arrêté du 8 avril 2009 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2003 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « design de mode, textiles et environnement »)

Les dispositions de l'annexe IV de l'arrêté du 31 juillet 2003 susvisé sont remplacées par les dispositions de l'annexe I du présent arrêté.