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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 8 avril 2009 modifiant l'arrêté du 31 juillet 1996 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « design d'espace »)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 8 avril 2009 modifiant l'arrêté du 31 juillet 1996 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « design d'espace »)


La définition des épreuves E4 « épreuve professionnelle de synthèse », E6 « arts visuels » et EF2 « approfondissement sectoriel » figurant à l'annexe V de l'arrêté susvisé est remplacée par la définition de ces mêmes épreuves figurant à l'annexe II du présent arrêté.