A. ― INSCRIPTION DES ACTES SUIVANTS
| CODE |
TEXTE |
ACTIVITÉ |
PHASE |
REMBOURSEMENT sous conditions |
ACCORD préalable |
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HLNC003 [A, J, K, 7] |
07.04.12 Destruction de tumeur hépatique Destruction de tumeur hépatique avec courant de radiofréquence, par cœlioscopie Indication : tumeur maligne du foie ; en complé- ment d'une hépatectomie ou isolément sur lésion non résécable Formation : chirurgien formé à la chirurgie hépato- biliaire ; médecin ou chirurgien formé aux techni- ques de destruction par méthodes physiques Environnement : discussion des indications et de la réalisation en équipe multidisciplinaire Recueil prospectif de données : nécessaire Anesthésie (GELE001, ZZQA002, ZZQA003) |
1 |
0 |
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| 4 |
0 |
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HLNA007 [A, J, K, 7] |
Destruction de tumeur hépatique avec courant de radiofréquence, par laparotomie Indication : tumeur maligne du foie ; en complé- ment d'une hépatectomie ou isolément sur lésion non résécable Formation : chirurgien formé à la chirurgie hépato- biliaire ; médecin ou chirurgien formé aux techni- ques de destruction par méthodes physiques Environnement : discussion des indications et de la réalisation en équipe multidisciplinaire Recueil prospectif de données : nécessaire Anesthésie (GELE001, ZZQA002, ZZQA003) |
1 |
0 |
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| 4 |
0 |
2. Actes thérapeutiques sur la paroi abdominale
| CODE |
TEXTE |
ACTIVITÉ |
PHASE |
REMBOURSEMENT sous conditions |
ACCORD préalable |
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LMMC015 [A, J, K, 7] |
12.04.03.04 Cure d'éventration postopératoire de la paroi abdominale antérieure Cure d'éventration postopératoire de la paroi abdominale antérieure avec pose de prothèse, par cœlioscopie Indication : éventration de petite ou moyenne taille, en particulier chez l'obèse et chez l'insuffi- sant respiratoire Anesthésie (GELE001) |
1 |
0 |
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4 |
0 |
| CODE |
TEXTE |
ACTIVITÉ |
PHASE |
REMBOURSEMENT sous conditions |
ACCORD préalable |
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NBDA013 [A, J, K, 7] |
14.02.02.06 Epiphysiodèse et désépiphysiodèse du fémur et du tibiaEpiphysiodèse au genou, par plusieurs abords directs Indication : ― épiphysiodèse temporaire : déformation axiale du genou, inégalité de longueur évo- lutive des membres inférieurs de 2,5 cm et plus ; ― épiphysiodèse définitive : inégalité de longueur évolutive des membres inférieurs de 2,5 cm et plus Formation : nécessité d'une formation en orthopédie pédiatrique en plus de la forma- tion en chirurgie orthopédique Environnement : bloc opératoire standard de chirurgie orthopédique, réalisation de l'acte après concertation médicochirurgicale ; néces- sité d'un suivi régulier jusqu'à maturation os- seuse Anesthésie (GELE001) |
1 |
0 |
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| 4 |
0 |
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| NBGA015 [A, J, K, 7] |
Désépiphysiodèse au fémur ou au tibia Indication : épiphysiodèse du genou avec dé- formation axiale du genou et/ou inégalité de longueur évolutive des membres inférieurs sans possibilité de correction spontanée chez un en- fant présentant au moins 2 ans de croissance résiduelle Formation : nécessité d'une formation en ortho- pédie pédiatrique en plus de la formation en chirurgie orthopédique Environnement : bloc opératoire standard de chirurgie orthopédique ; nécessité d'un suivi régulier jusqu'à maturation osseuse Anesthésie (GELE001) |
1 |
0 |
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| 4 |
0 |
| CODE |
TEXTE |
ACTIVITÉ |
PHASE |
REMBOURSEMENT sous conditions |
ACCORD préalable |
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ADLA001 [A] |
01.05.01.05 Actes thérapeutiques sur le nerf vague [X]Implantation d'un stimulateur du nerf vague, par abord direct Indication : traitement de deuxième intention de l'enfant ou de l'adulte atteint d'épilepsie avérée, invalidante et pharmacorésistante, pour laquelle l'indication d'un traitement chi- rurgical intracrânien n'a pas été retenue Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale Environnement : équipe multidisciplinaire Recueil prospectif de données : nécessaire Anesthésie (GELE001) |
1 |
0 |
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| 4 |
0 |
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| ADKA001 |
Changement d'un générateur de stimulation du nerf vague, par abord direct Avec ou sans : changement d'électrode Indication : traitement de deuxième intention de l'enfant ou de l'adulte atteint d'épilepsie a- vérée, invalidante et pharmacorésistante, pour laquelle l'indication d'un traitement chirurgical intracrânien n'a pas été retenue Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale Environnement : équipe multidisciplinaire Recueil prospectif de données : nécessaire (ZZLP008) |
1 |
0 |
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| ADGA001 |
Ablation d'un générateur de stimulation du nerf vague, par abord direct Avec ou sans : ablation d'électrode (ZZLP042) |
1 |
0 |
1. Suite à la création du forfait sécurité dermatologie
| CODE |
TEXTE |
ACTIVITÉ |
PHASE |
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BAFA012 |
02.02.03 Exérèse de lésion du sourcil et de la paupière
Exérèse de lésion cutanée du sourcil
(ZZHA001, ZZLP025) (Forfait sécurité dermatologie) |
1 |
0 |
| BAFA006 |
Exérèse non transfixiante d'une lésion d'une paupière Exérèse d'un xanthélasma A l'exclusion de : exérèse de chalazion (BAFA013) (ZZHA001, ZZLP025) (Forfait sécurité dermatologie) |
1 |
0 |
| BAFA005 [A, 7] |
Exérèse non transfixiante de lésions multiples unilatérales de paupière Exérèse de xanthélasmas multiples A l'exclusion de : exérèse de chalazion (BAFA013) Anesthésie (GELE001, ZZHA001) (Forfait sécurité dermatologie) |
1 |
0 |
| 4 |
0 |
||
| CAFA002 [J, K] |
03.02.04 Exérèse de l'oreille externe
Exérèse partielle non transfixiante de l'auricule
(ZZHA001, ZZLP025) (Forfait sécurité dermatologie) |
1 |
0 |
| CAFA005 [J, K] |
Exérèse partielle transfixiante de l'auricule (ZZHA001, ZZLP025) (Forfait sécurité dermatologie) |
1 |
0 |
|
GAFA007 |
06.02.01.02 Exérèse de lésion du nez
Exérèse non transfixiante de lésion de la peau du nez ou de la muqueuse
narinaire A l'exclusion de : ― exérèse de lésion ou de malformation de la cavité nasale, par voie nasale (GAFD001) ; ― polypectomie intranasale (GAFD002) (ZZHA001, ZZLP025) (Forfait sécurité dermatologie) |
1 |
0 |
|
HAFA008 |
07.02.01.02 Destruction et exérèse de lésion de lèvre Exérèse non transfixiante de lésion de lèvreA l'exclusion de : ― exérèse de lésion congénitale de lèvre (cf 16.03.15) ; ― résection de cicatrice de lèvre (HAFA028) (ZZHA001, ZZLP025) (Forfait sécurité dermatologie) |
1 |
0 |
|
QZFA036 [F, P, S, U] |
16.03.07.01 Exérèse de lésion superficielle de la peau
et du tissu cellulaire sous cutané Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de
moins de 5 cm² Indication : acte thérapeutique Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés (ZZHA001, ZZLP025, ZZQL010) (Forfait sécurité dermatologie) |
1 |
0 |
| QZFA031 [F, P, S, U] |
Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision de 2 à 5 zones cutanées de moins de 5 cm² Indication : acte thérapeutique Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés (ZZHA001, ZZLP025, ZZQL010) (Forfait sécurité dermatologie) |
1 |
0 |
| QZFA003 [F, P, S, U] |
Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision de 6 zones cutanées ou plus de moins de 5 cm² Indication : acte thérapeutique Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés (ZZHA001, ZZLP025, ZZQL010) (Forfait sécurité dermatologie) |
1 |
0 |
| QZFA004 [F, P, S, U] |
Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de 5 cm² à 10 cm² Indication : chirurgie carcinologique, traumatique, iatrogène, tatouage accidentel (posttraumatique) Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés (ZZHA001, ZZLP025, ZZQL010) (Forfait sécurité dermatologie) |
1 |
0 |
| QZFA011 [A, F, P, S, U, 7] |
Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de 10 cm² à 50 cm² Indication : chirurgie carcinologique, traumatique, iatrogène, tatouage accidentel (posttraumatique) Anesthésie (GELE001, ZZHA001, ZZQL010) (Forfait sécurité dermatologie) |
1 |
0 |
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4 |
0 |
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| QZFA035 [A, F, J, K, P, S, U, 7] |
Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de 50 cm² à 200 cm² Indication : chirurgie carcinologique, traumatique, iatrogène, tatouage accidentel (posttraumatique) Anesthésie (GELE001, ZZHA001, ZZQL010) (Forfait sécurité dermatologie) |
1 |
0 |
| 4 |
0 |
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| QZFA030 [A, F, J, K, P, S, U, 7] |
Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de plus de 200 cm² Indication : chirurgie carcinologique, traumatique, iatrogène, tatouage accidentel (posttraumatique) Anesthésie (GELE001, ZZHA001, ZZQL010) (Forfait sécurité dermatologie) |
1 |
0 |
| 4 |
0 |
| CODE |
TEXTE |
ACTIVITÉ |
PHASE |
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JHMA001 [A, J, K] |
08.03.03.01 Plastie du pénis Plastie du prépuce du pénis (posthoplastie)À l'exclusion de : ― section ou plastie du frein du prépuce du pénis (JHPA001) ― reconstruction du prépuce du pénis (JHMA003) Anesthésie (GELE001) |
1 |
0 |
|
4 |
0 |
||
|
HGQD 002 |
07.01.09.01 Endoscopie du tube digestif Exploration de la lumière de l'intestin grêle par vidéocapsule ingéréeIndication : saignement digestif inexpliqué, en deuxième intention après endoscopie œso-gastro-duodénale et coloscopie totale néga- tives ; diagnostic positif de la maladie de Crohn, devant des troubles digestifs associés à un syndrome inflammatoire, pour la recherche de lésion muqueuse de l'intestin grêle quand les examens morphologi- ques de l'intestin grêle et endoscopiques digestifs avec biopsies sont négatifs Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale Facturation : uniquement par un médecin qualifié en hépato-gastro- entérologie pratiquant l'endoscopie diagnostique (niveau 1) selon la définition de la Société française d'endoscopie digestive, formation appropriée à la technique (courbe d'apprentissage) (Forfait vidéocapsule) |
1 |
0 |
|
YYYY020 [F] |
19.01.11 Réanimation Forfait de réanimation niveau BSurveillance par 24 heures dans une unité de réanimation, telle que définie dans les décrets n°s 2002-465 et 2002-466, pour un malade nécessitant des manœuvres de réanimation complexes éven- tuellement associées Facturation : par patient, par équipe, par 24 heures Facturation : pour facturer le forfait de réanimation niveau B, le patient bénéficie au moins de l'un des actes de suppléance (chapitres 1 à 17 de la CCAM) suivants : ― injection intraveineuse continue de dobutamine ou de dopamine à débit supérieur à 8 microgrammes par kilogramme par minute [µg/kg/ min], d'adrénaline ou de noradrénaline en dehors de la période néona- tale, par 24 heures (EQLF003) ; ― perfusion intraveineuse de produit de remplissage à un débit supé- rieur à 50 millilitres par kilogramme [ml/kg] en moins de 24 heures chez l'adulte (EQLF002) ; ― transfusion de concentré de globules rouges d'un volume supérieur à une demi-masse sanguine chez l'adulte ou à 40 millilitres par kilogram- me [ml/kg] chez le nouveau-né en moins de 24 heures (FELF004) ; ― suppléance hémodynamique par dispositif de contrepulsion diastoli- que intra-aortique, par 24 heures (EQMP001) ; ― suppléance hémodynamique et ventilatoire d'un patient en état de mort encéphalique, en vue de prélèvement d'organe (EQMF003) ; ― administration intraveineuse simultanée de deux des produits san- guins suivants : plasma frais congelé, plaquettes, facteur antihémophi- lique,fibrinogène, antithrombine III pour suppléance de coagulopathie, par 24 heures (FELF003) ; ― ventilation spontanée sur sonde d'intubation trachéale au cours du sevrage d'une ventilation mécanique, par 24 heures (GLLD006) ; ― ventilation spontanée sur trachéotomie au cours du sevrage d'une ventilation mécanique, par 24 heures (GLLD013) ; ― ventilation mécanique discontinue au masque facial ou par embout buccal pour kinésithérapie, par 24 heures (GLLD002) ; ― ventilation mécanique continue au masque facial pour suppléance ventilatoire, par 24 heures (GLLD012) ; ― ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire posi- tive [PEP]inférieure ou égale à 6 et FiO2 inférieure ou égale à 60 %, par 24 heures (GLLD015) ; ― ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positi- ve [PEP] supérieure à 6 et/ou FiO2 supérieure à 60 %, par 24 heures (GLLD008) ; ― ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive [PEP] supérieure à 6 et/ou FiO2 supérieure à 60 %, avec technique de décubitus ventral alterné par 24 heures (GLLD004) ; ― ventilation mécanique à poumons séparés, par 24 heures (GLLD007) ; ― ventilation par oscillations à haute fréquence, par 24 heures (GLLD009) ; ― épuration extracorporelle du dioxyde de carbone [CO2], par 24 heures (GLJF010) ; Facturation éventuellement en supplément : ― épuration extrarénale pour insuffisance rénale aiguë (JVJF003, JVJF002, JVJF006, JVJF005, JVJF007, JVJB002) ; ― séance d'ultrafiltration plasmatique (FEJF009) ; ― séance non programmée de soustraction thérapeutique de plasma avec perfusion de produit de substitution [échange plasmatique] pour affection aiguë (FEJF002) ; ― séance d'épuration semisélective de substance plasmatique par double filtration [épuration en cascade] (FEJF001) |
1 |
0 |
| CODE |
TEXTE |
ACTIVITÉ |
PHASE |
|
LAQK003 [E, F, P, S, U, Y, Z] |
11.01.03 Radiographie de la tête Radiographie du crâne et/ou du massif facial selon 1 ou 2 incidencesRadiographie des sinus paranasaux Radiographie du maxillaire défilé Radiographie des os propres du nez A l'exclusion de : radiographie ― unilatérale ou bilatérale de l'articulation temporomandibulaire (LBQK005) ; ― de la bouche (cf 07.01.04.01) (YYYY030, YYYY187) Code extension documentaire, pour distinguer : ― réalisation de radiographie du crâne : coder A ; ― réalisation de radiographie de sinus : coder B ; ― recherche de corps étranger avant réalisation d'un examen remno- graphique : coder C |
1 |
0 |
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LAQK005 [E, F, P, S, U, Y, Z] |
Radiographie du crâne et/ou du massif facial selon 3 incidences ou plus A l'exclusion de : radiographie ― unilatérale ou bilatérale de l'articulation temporomandibulaire (LBQK005) ; ― de la bouche (cf 07.01.04.01) (YYYY030, YYYY187) Code extension documentaire, pour distinguer : ― réalisation de radiographie du crâne : coder A ; ― réalisation de radiographie de sinus : coder B ; ― recherche de corps étranger avant réalisation d'un examen remno- graphique : coder C |
1 |
0 |
| CODE |
TEXTE |
ACTIVITÉ |
PHASE |
REMBOURSEMENT |
ACCORD préalable |
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QZNP007 |
16.03.06.03 Destruction de lésion cutanée avec laser [laserbrasion] Destruction de lésion cutanée sur plus de 100 cm², avec laser CO2 impulsionnel A l'exclusion de abrasion du visage entier, avec laser CO2 impulsionnel (QANP001) Indication : maladies rares à expression cutanée Facturation : 4 fois maximum en douze mois |
1 |
0 |
AP |
| CODE |
TEXTE |
ACTIVITÉ |
PHASE |
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NBDA002 [A, J, K, 7] |
14.02.02.06 Epiphysiodèse et désépiphysiodèse du fémur et du tibia Epiphysiodèse temporaire du genou, par 2 abordsAnesthésie (GELE001) |
1 4 |
0 0 |
| NBDA003 [A, J, K, 7] |
Epiphysiodèse temporaire du genou, par 3 abords ou plus |
1 4 |
0 0 |
| Anesthésie |
|||
| (GELE001) |
|||
| NBGA009 [A, J, K, 7] |
Désépiphysiodèse périphérique au fémur ou au tibia |
1 4 |
0 0 |
| Anesthésie |
|||
| (GELE001) |
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| NBGA008 [A, J, K, 7] |
Désépiphysiodèse centrale au fémur ou au tibia Anesthésie (GELE001) |
1 4 |
0 0 |
|
YYYY036 |
19.02.04 Dermatologie Supplément pour exérèse de nævi cellulaires ou de tumeurs cutanées malignes de moins de 5 cm² Supplément de charges en cabinet |
1 |
0 |
| YYYY043 |
Supplément pour exérèse de nævi cellulaires ou de tumeurs cutanées malignes de 5 cm² à 10 cm² Supplément de charges en cabinet |
1 |
0 |
| YYYY061 |
Supplément pour exérèse de nævi cellulaires ou de tumeurs cutanées malignes sur 10 cm² et plus Supplément de charges en cabinet |
1 |
0 |