Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Dactyle fourrage : Greenly, Totem.
Fléole des prés : Canto, Comer, Promesse.
Fétuque des prés : Preval.
Fétuque élevée fourrage : Mylena, Noria, Lunibelle, Dulcia.
Ray-grass anglais fourrage : Barmilka, Barnhem, Belcampo, Burton, Clermont, Cordoba, Gallant, Ideal, Kells, Orion.
Ray-grass d'Italie alternatif : Aramo, Starter.
Ray-grass d'Italie non alternatif : Barprisma, Energyl, Fastyl, Jeanne, Licarno, Lipurus, Tenor.
Ray-grass hybride : Aberelite, Aligote, Barsilo, Polly, Riga, Taldor.
Légumineuses fourragères :
Lotier : Hoki.
Luzerne : Aubigny, Julia, Symphonie.
Pois fourrager d'hiver : Assas.
Trèfle blanc : Baron, Crescendo, Klondike, Lune de mai, Merwi, Riesling.
Trèfle violet : Formica, Mercury, Mistral, Verdi.
Vesce commune d'hiver : Granit, Opale.
Vesce commune de printemps : Primula.
Graminées à gazon :
Agrostide stolonifère : Crenshaw.
Agrostide ténue : Bardot.
Fléole bulbeuse : Piccolo.
Fétuque élevée gazon : Cochise, Farandole, Regiment, Susana, Tulsa.
Fétuque ovine : Reliant II.
Fétuque rouge demi-traçante : Barcrown, Carousel, Cezanne, Rosita, Smirna.
Fétuque rouge traçante : Herald, Salsa.
Paturin des prés : Broadway.
Ray-grass anglais gazon : Affinity, Bartwingo, Boulevard, Cadix, Coquin, Envy, Essence, Greenfair, Imagine, Martina, Palmer, Triman, Ritmo.