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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 1er avril 2009 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon))

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 1er avril 2009 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon))


Sont transférées, jusqu'à échéance d'inscription, de la liste A (variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France) à la liste B (variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Ray-grass d'Italie non alternatif : Ansyl.