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Article 5 AUTONOME (Arrêté du 1er avril 2009 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères))

Article 5 AUTONOME (Arrêté du 1er avril 2009 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères))


Est modifié ainsi qu'il suit l'arrêté du 15 octobre 2007 susvisé pour la variété Ruth :
A l'article 1er, dans la colonne « responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice » :
Lire : « Sakata Seed America Inc (US) », au lieu de : « Sakata Seed Sudamerica Ltd (BR) ».