Est prononcé jusqu'à échéance d'inscription le transfert de la rubrique « variétés anciennes pour jardiniers amateurs » à la rubrique a (variétés dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, des variétés potagères désignées ci-après :
ESPÈCE
(type variétal) |
DÉNOMINATION |
OBTENTEUR(S)
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RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice |
Tomate |
Noire de Crimée |
Domaine public. |
Graines Voltz. |
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Pineapple et son synonyme ananas |
Domaine public. |
Graines Voltz. |