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Article AUTONOME (Arrêté du 8 avril 2009 portant modification de l'arrêté du 30 janvier 2009 établissant les modalités de répartition du quota de thon rouge (Thunnus thynnus) de l'océan Atlantique à l'est de la longitude 45° O et la Méditerranée accordé à la France pour l'année 2009)

Article AUTONOME (Arrêté du 8 avril 2009 portant modification de l'arrêté du 30 janvier 2009 établissant les modalités de répartition du quota de thon rouge (Thunnus thynnus) de l'océan Atlantique à l'est de la longitude 45° O et la Méditerranée accordé à la France pour l'année 2009)



A N N E X E S



A N N E X E I



NUMÉRO

NOM DU NAVIRE

QUOTA 2009 (EN TONNES)
en mer Méditerranée

QUOTA 2009 (EN TONNES)
en océan Atlantique
à l'est de la longitude 45° ouest

160035

OUED SOUSS

3

0

308341

JUANICO LUCIEN RAFAEL

158

0

314949

SAINTE BERNADETTE 2

3

0

480821

VENT DU NORD

164

0

669329

GERARD LUC 3

87

0

781462

JEAN MARIE CHRISTIAN 3

138

0

819571

JANVIER GIORDANO

96

0

819572

ANNE ANTOINE 2

89

0

859074

JEAN MARIE CHRISTIAN 5

209

0

859076

SAINT SOPHIE FRANCOIS 2

92

0

860730

VILLE D'ARZEW 2

81

0

863686

CHRISDERIC II

88

0

900236

GERARD LUC IV

94

0

900265

JEAN MARIE CHRISTIAN 6

174

0

900270

JEAN MARIE CHRISTIAN 7

209

0

900271

RAYMOND ELISE III

91

0

914221

MARCAL 3

94

0

914222

SALVADOR PIERRE JOSE

88

0

914223

PROVENCE COTE D'AZUR

91

0

916344

GERALD JEAN III

88

0

916346

SAINT ANTOINE MARIE II

166

0

916469

GERALD JEAN IV

82

0

923751

CISBERLANDE 5

92

0

923752

SAINT SOPHIE FRANCOIS 3

91

0

924860

ERIC MARIN

89

0

924863

ROGER CHRISTIAN IV

88

0

924880

VILLE D'AGDE IV

89

0

925310

JANVIER LOUIS RAPHAEL

183

0

 

Total

3 017

0


A N N E X E I I




QUOTA 2009 (EN TONNES)
en océan Atlantique
à l'est de la longitude 45° ouest

QUOTA 2009 (EN TONNES)
en mer Méditerranée

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)

4

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

2

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

9

0

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

136

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

1

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

47

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

3

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

17

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Côtinière

5

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

2

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP SUD)

127

0

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

5

0

Total

358

0