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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 16 mars 2009 modifiant l'arrêté du 22 septembre 1981, modifié par l'arrêté du 8 janvier 1999, instituant une régie d'avances et une régie de recettes auprès de l'Institut français de Stuttgart)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 16 mars 2009 modifiant l'arrêté du 22 septembre 1981, modifié par l'arrêté du 8 janvier 1999, instituant une régie d'avances et une régie de recettes auprès de l'Institut français de Stuttgart)


L'arrêté du 22 septembre 1981, modifié par l'arrêté du 8 janvier 1999, instituant une régie d'avances et une régie de recettes auprès de l'Institut français de Stuttgart est modifié au 1er janvier 2009 comme suit :
Aux articles 1er et 2, au lieu de : « Institut français de Stuttgart », lire : « Annexe du centre culturel et de coopération linguistique de Berlin à Stuttgart ».