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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-380 du 3 avril 2009 relatif au baccalauréat général et au baccalauréat technologique)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-380 du 3 avril 2009 relatif au baccalauréat général et au baccalauréat technologique)


Le premier alinéa des articles D. 334-13 et D. 336-13 est modifié comme suit :
1° Entre les mots : « le ministre chargé des sports » et les mots : « peuvent conserver », sont insérés les mots : « et les candidats scolarisés à l'école de danse de l'Opéra national de Paris» ;
2° Entre les mots : « peuvent conserver, » et les mots : « sur leur demande », sont insérés les mots : « après un échec à l'examen » ;
3° Après les mots : « notes égales ou supérieures à 10 qu'ils ont obtenues », sont ajoutés les mots : « à ces épreuves ».