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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-380 du 3 avril 2009 relatif au baccalauréat général et au baccalauréat technologique)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-380 du 3 avril 2009 relatif au baccalauréat général et au baccalauréat technologique)


Il est ajouté à la fin du dernier alinéa de l'article D. 336-8 la phrase suivante :
« Pour ces candidats, la présentation des épreuves du second groupe de l'examen fait l'objet d'aménagements dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé de l'éducation ou, pour la série STAV, par arrêté du ministre chargé de l'agriculture.»